Conditions générales de vente

1. Vendeur

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent aux ventes conclues sur le site disleurs.fr (Disleurs), édité par Baptiste Piéquet, entrepreneur individuel, micro-entreprise en cours d'immatriculation. Contact : contact@disleurs.fr. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Produits

Nous vendons des t-shirts imprimés à la commande. Les photos du site sont des représentations : de légères différences de couleur ou de placement de l'impression sont possibles. Les phrases imprimées relèvent de l'humour.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI). La livraison est offerte en France, en Belgique et en Suisse. Les remises de quantité (2 t-shirts : 44,90 € ; 3 t-shirts : 59,90 €) s'appliquent automatiquement au panier. Les prix peuvent changer à tout moment ; le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande

La commande est conclue lorsque tu valides le paiement. Un e-mail de confirmation récapitule ta commande. Nous pouvons refuser une commande anormale ou passée de mauvaise foi.

5. Paiement

Le paiement se fait en ligne, de façon sécurisée, par les moyens proposés à la caisse. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Disleurs.

6. Livraison

Impression en 1 à 2 jours ouvrés, puis livraison en 5 à 8 jours ouvrés en France et en Belgique, jusqu'à 3 semaines en Suisse. Le détail est dans la Politique d'expédition.

7. Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, tu disposes de 14 jours à compter de la réception pour te rétracter, sans motif. Les frais de retour sont à ta charge. Le remboursement, livraison initiale comprise, intervient dans les 14 jours suivant ta demande ; il peut être différé jusqu'à la réception du produit ou de la preuve de son envoi. Le détail est dans la Politique de remboursement.

8. Garanties légales

Tu bénéficies de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation), pendant 2 ans à compter de la livraison, et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de défaut, écris-nous à contact@disleurs.fr.

9. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, écris-nous à contact@disleurs.fr. Si aucune solution n'est trouvée, tu peux recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [MÉDIATEUR À COMPLÉTER].

10. Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protectrices applicables au consommateur dans son pays de résidence.

Annexe — Formulaire de rétractation

À renvoyer par e-mail à contact@disleurs.fr, uniquement si tu souhaites te rétracter :

« Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
– Numéro de commande :
– Commandé le / reçu le :
– Nom :
– Adresse :
– Date :
– Signature (en cas d'envoi papier) : »